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Marques déposées par GFA FAURE-BARRAUDTODO
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CHATEAU FRANC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC
GFA FAURE-BARRAUD, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
1627519
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/10/2020
CHATEAU FRANC de GFA FAURE-BARRAUD

Présentation de la marque CHATEAU FRANC

Déposée le 17 octobre 1990 par GFA FAURE-BARRAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA FAURE-BARRAUDTODO domicilié(e) 42 RUE GUADET BP 72 - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 887 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA FAURE-BARRAUD domicilié(e) 42 RUE GUADET BP 72 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHATEAU FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FRANC est expirée depuis le 17 octobre 2020.

GFA FAURE-BARRAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANC PATARABET


GFA FAURE-BARRAUD, Groupement Foncier Agricole - 42 RUE GUADET BP 72 - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 323887422


GFA FAURE-BARRAUD - 42 RUE GUADET BP 72 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Renouvellement sans limitation le 10 août 2000 n°2180335 - Publication au BOPI 2000-08-10

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450275 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FRANC